Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site :
Le site internet GUSTAVE MONTCLAIR (https://gustavemontclair.com) est édité par l'entreprise individuelle Antoine SANCHEZ, enregistrée sous le numéro SIRET 93806140500016.
Nom de l’entreprise : Antoine SANCHEZ
Statut juridique : Entrepreneur individuel (Micro-entrepreneur)
Activité principale : Vente en ligne
Adresse du siège social :
8 Rue Jacques Monod, 69007 Lyon, France
Numéro de téléphone : +33 7 67 56 87 69
Email : antoinesanchez01500@gmail.com
Numéro d’identification : SIRET : [insérer le numéro SIRET complet]
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable (Franchise en base de TVA)
Régime fiscal : Micro-BIC
Régime social : Micro-social (Régime général de la sécurité sociale)
Directeur de la publication :
Antoine SANCHEZ, entrepreneur individuel
Hébergeur du site :
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
126 York St., Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada
Site web : www.shopify.com
Collecte de données personnelles :
La collecte de données personnelles via le site est soumise à la politique de confidentialité de GUSTAVE MONTCLAIR, disponible sur le site.
Finalité des données collectées :
Les données collectées sont utilisées pour la gestion des commandes, l’envoi de newsletters, et la gestion des comptes clients.
Droits des utilisateurs :
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d'accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse suivante : antoinesanchez01500@gmail.com.
Cookies :
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En continuant à naviguer sur le site, vous acceptez l'utilisation des cookies conformément à notre politique de cookies.
Conditions générales de vente (CGV) :
Les conditions générales de vente (CGV) sont disponibles sur le site et s'appliquent à toute commande effectuée via le site Gustave Montclair.
Responsabilité :
Antoine SANCHEZ ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, y compris en cas d’interruption du service ou de perte de données.
Loi applicable et juridiction compétente :
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents de Lyon seront seuls compétents.